|
Le site xtrem7.com est la propriété de Christian HUBERT-HUGOUD à 74000-ANNECY-France, dit c2h.
Le Directeur de Publication et de la Rédaction du site weabow.com est Monsieur C2h.
L'utilisateur du site xtrem7.com reconnaît disposer de la compétence et des moyens nécessaires pour accéder et utiliser ce site. La configuration requise est : Navigateur : Internet Explorer (version IE. 5).
L'utilisateur du site xtrem7.com reconnaît avoir vérifié que la configuration informatique utilisée ne contient aucun virus et qu'elle est en parfait état de fonctionnement. L'utilisateur reconnaît également avoir pris connaissance de la présente notice légale et s'engage à la respecter.L'utilisateur reconnaît avoir été informé que le site xtrem7.com est accessible 24h/24h et 7 jours/7, à l'exception des cas de force majeure, difficultés informatiques, difficultés liées aux réseaux de télécommunications ou difficultés techniques. Pour des raisons de maintenance, le service pourra être interrompu.
C2h et ses partenaires ne sauraient être tenus pour responsables des dommages directs ou indirects qui pourraient résulter de l'accès ou de l'utilisation du site, y compris l'inaccessibilité, les pertes de données, détériorations, destructions ou virus qui pourraient affecter l'équipement informatique de l'utilisateur, et/ou de la présence de virus sur son site.
L'utilisateur déclare que le coût de l'accès et de la navigation sur le site xtrem7.com est à sa charge exclusive. Dans l'hypothèse où l'utilisateur accèderait au site xtrem7.com à partir d'un autre Etat que la France, il s'engage à s'assurer du respect de la législation localement applicable.
Informations contenues dans le site
Les informations fournies sur xtrem7.com le sont à titre informatif. C2h et ses partenaires ne sauraient garantir l'exactitude, la complétude, l'actualité des informations diffusées sur le site. C2h et ses partenaires mettent tout en oeuvre pour offrir aux utilisateurs des informations et/ou outils disponibles et vérifiés, mais ne sauraient être tenus pour responsables des erreurs ou omissions, d'une absence de disponibilité des informations et des services. En conséquence, l'utilisateur reconnaît utiliser ces informations sous sa responsabilité exclusive.
Respect de la législation
C2h informe les utilisateurs du site xtrem7.com que l'ensemble des lois et règlements en vigueur sont applicables à Internet. Les utilisateurs du site xtrem7.com sont notamment tenus de respecter les dispositions de la loi du 6 janvier 1978 relative à l'Informatique, aux fichiers et aux libertés, dont la violation est passible de sanctions pénales. Ils doivent également s'abstenir, s'agissant des données personnelles auxquelles ils accèdent, de toute collecte, de toute utilisation détournée, et d'une manière générale, de tout acte susceptible de porter atteinte à la vie privée ou à la réputation des personnes. C2h est propriétaire ou détient les droits sur la structure générale du site xtrem7.com, l'arborescence, les logiciels, les textes, les images animées ou non, les graphismes, les sons, et plus généralement tous éléments composants le site xtrem7.com. Toute reproduction, représentation, modification, publication, transmission, dénaturation, totale ou partielle du site ou de son contenu, par quelque procédé que ce soit, et sur quelque support que ce soit est interdite. Toute exploitation non autorisée du site ou de son contenu, des informations qui y sont divulguées engagerait la responsabilité de l'utilisateur et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L 335-2 et suivants du Code de la Propriété Intellectuelle. .
|
